C'est comme la vie privée sur internet, si vous publiez des choses sur votre vie privée sur votre mur facebook par exemple, la jurisprudence indique qu'il n'y a plus de violation de vie privée si des gens réutilisent ces informations à votre insu, car vous avez rendu en pleine connaissance de cause public des éléments de votre vie privée !
Pas tout à fait d'accord,
1- car les règles de publication personnelles sont une chose, celles de réutilisation une autre chose, et que
2- des tribunaux ont déjà, à plusieurs reprises, sanctionné des réutilisations non consenties d'images.
Le TGI de Marseille l'été dernier a condamné quelqu'un qui avait récupéré une photo publique sur un site FACEBOOK d'une ado, et republiée ailleurs, sans le consentement des parents, car c'était une mineure, MAIS assortie de commentaires pas très sympas...en plus. Je n'ai pas la décision le greffee du TGI est incapable de me la fournir (source: prof de droit.
Le "droit à l'image" encadre aussi l'utilisation et la réutilisation de photos ou de vidéos, dans de multiples cas et circonstances Chaque cas est à regarder séparément à la seule appréciation souveraine des juges (y compris européens si besoin).
Ce n'est pas parce que vous avez publié une photo de votre plein gré que tout le monde peut la réutiliser n'importe comment, avec ou sans autorisation, mais à l'inverse que c'est strictement interdit non plus. (il y a t il préjudice(s) du fait de la republication ? me semble la question essentielle, (sans entrer dans des notions de propriété intellectuelle ou de droits d'auteur).
Dans le cas de la nudité, il y des positions contraires (voir les autres posts sur le sujet) vu que les naturistes se dévêtissent et se rendent, VOLONTAIREMENT, sur des lieux publics à la vue de tout le monde, ((ce qui ne devrait pas, par principe attirer des "voyeurs" ou autres "pervers", mais c'est ainsi, malheureusement)).
Une image, captée ou non, de nudiste elle elle Pornographique ? Exhibitionniste ? Outrageante ? Rien n'est moins sûr.
Là encore tout dépend.
SOURCE : Joelle VERBRUGGE, avocate spécialisée en droit à l'image, auteure, droit à l'image et droit de photographier, pages 339 à 380, novembre 2013 (mais sans traiter le cas naturisme).
Message édité par : moonpie2015 / 16-07-2015 14:38