Je ne voudrais pas avoir l'air de contredire pour contredire, mais il me semble que même depuis chez-soi il est possible de commettre un délit d'exhibition sexuelle dans le cas où on est manifestement provocant. Dans la séquence en question, l'homme admet être au courant de la protestation d'une "victime", mais n'en tient pas compte. De même il se présente nu en ouvrant sa porte... :#
Hello Denis,
Désolé 😀 Mais la mise en situation du film ne permet pas, en l'état, de caractériser, le délit "d'exhibition sexuelle"... La voisine se plaint en effet qu'il soit nu dans son jardin, mais c'est tout. Elle ne dit pas qu'il s'y adonne à quelque activité sexuelle que ce soit. Ou qu'il fait tout pour attirer son attention sur lui et son sexe. Les policiers non plus d'ailleurs. La discussion ne porte que sur le fait qu'il soit simplement nu. Et c'est ce que le naturiste confirme. On comprend bien qu'il vaque normalement à ses occupations dans cette tenue, comme il le ferait de la même façon qu'habillé d'un short et d'un polo... Et lorsqu'il dit ne pas savoir que "c'est interdit" son expression de visage montre effectivement qu'il "tombe de l'armoire" et il commence à se... décomposer.
Pour rappel :
Plusieurs auteurs assimilent aujourd'hui clairement l'exhibition sexuelle à « un comportement à caractère sexuel imposé à autrui » (A. Lepage et H. Matsopoulou, « Droit pénal spécial », PUF, 2015, § 340 ). Ils précisent, qu'avec ce nouveau délit, par comparaison avec le délit d'outrage public à la pudeur, « ce n'est plus la moralité publique qu'il s'agit de préserver mais le consentement des personnes qui sont confrontés à des spectacles immoraux sans l'avoir souhaité », et que la loi protège la personne « contre les déviances de la sexualité d'autrui ». Or le simple fait d'être nu n'est pas un comportement à caractère sexuel, un spectacle immoral ou une déviance sexuelle. C'EST NATUREL !
S'appuyant sur une jurisprudence de la Cour d'appel de Douai qui, dans un arrêt déjà ancien du 28 septembre 1989, avait jugé que « la simple nudité d'un individu sans attitude provocante ou obscène ne suffisait pas à constituer le délit d'outrage à la pudeur », un autre auteur considère que « La règle semble donc être aujourd'hui, que la nudité au spectacle (ex. : Folies Bergères, strip-tease), comme dans la vie (ex. : naturisme, plage), ne suffit pas en elle-même à constituer une exhibition sexuelle au sens de l'article 222-32 » J. Prade et M. Darti-Juan, « Droit pénal spécial », Cujas, 7ème édition, 2017, § 704 ). Et dans ce cas d'étude, on était pourtant toujours sous le coup de l'ancien article 330 du CP.
1- La jurisprudence avait donc déjà basculé dans le sens que nous défendons ;
2- Le code pénal est ensuite modifié pour séparer la simple nudité du nouveau délit d'exhibition sexuelle et Henri Nallet, ministre de la justice et Garde des Sceaux fixe la nouvelle doctrine en l'expliquant aux parlementaires : «seuls les comportements sexuels présentant le caractère d'une exhibition imposée à des tiers tomberont sous le coup de la loi pénale, et ne seront incriminées que les attitudes obscènes et provocatrices qui sont normalement exclues de la pratique du naturisme » ;
3- Les nouveaux traités de droit pénal enseignent cette évolution qui va dans le sens de cette dépénalisation de la simple nudité ;
4- Les petites juridictions telles que Périgueux ou Coutances, qui fonctionnent plutôt avec des jeune magistrats, appliquent la nouvelle doctrine sans aucun état d'âme, ce qui aboutit à nos succès.
Prétendre ne pas savoir que cela peut être assimilé à de l'exhibition sexuelle n'est pas une excuse: "nul n'est censé ignorer la loi". Pour les plus étourdis, "un rappel à la loi" a précisément cet objectif.
En l'occurrence, le naturiste n'ignore pas la loi, puisque c'est lui qui en exprime le sens exact. Ce sont les policiers qui sont dans l'erreur, en reprenant les termes d'une doctrine qui s'appliquait a l'ancien article 330 "d'outrage public à la pudeur" qui, quant à lui, a été abrogé.
Et, pour celles et ceux qui ne le sauraient pas encore, l'article 7 de la DDHC de 1789 prévoit que "Nul homme ne peut être accusé, arrêté ni détenu que dans les cas déterminés par la loi, et selon les formes qu'elle a prescrites. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires, doivent être punis ; mais tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la loi doit obéir à l'instant : il se rend coupable par la résistance."
Pour caractériser un crime ou un délit, 3 conditions doivent être remplies :
1- la LÉGALITÉ DE LA PEINE. Si le délit n'est pas prévu par la loi ou qu'il a été supprimé comme l'art. 330, il n'y a point de délit. On serait dans le cas d'une décision ARBITRAIRE, le juge se faisant législateur...
2- l'ÉLÉMENT MATÉRIEL. Et comme il n'y a rien dans cette séquence du film qui permette de caractériser ce 2e principe, il n'y a point de délit non plus.
3- l'ÉLÉMENT MORAL. Vu la tête que le naturiste fait en entendant le discours des policiers, il est manifeste que cette 3e condition n'est pas remplie non plus. Et « Il n'y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre » (Article 121-3 al. 1 du Code pénal)
DONC, dans cette scène, il ne s'agit pas d'exhibition sexuelle. Il vit nu et c'est tout, n'en déplaise à sa voisine (juridiquement parlant).
"Petite notion" complémentaire, mais pas des moindres, qui découle aussi de cet article 7 de la DDHC de 1789, à l'intention du système judiciaire, comme de celles et ceux qui portent plainte de façon abusive... (donc sollicitent l'intervention de la police et de la justice) : "Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires, doivent être punis"
... Je pense qu'il ne faut pas gâcher la crédibilité de l'APNEL/FFN avec une histoire aussi insignifiante...
Je suis... presque d'accord :b Mais comme il ne faut pas louper la moindre occasion de faire de la pédagogie et de mener la bataille idéologique, un petit message à l'adresse des scénaristes pourrait être intéressant.
Je vais voir ce qu'il est possible de faire. 😀
Ah oui, et pour Pem et Claude 91 :
Pem n'a pas tord... Le délit "d'exhibition sexuelle" est une agression, au même titre que le "harcèlement sexuel". C'est même l'intitulé du chapitre qui concerne ces deux articles. En voici pour mémoire l'architecture dans le CP.
du Livre II : Des crimes et délits contre les personnes
Titre II : Des atteintes à la personne humaine
Chapitre II : Des atteintes à l'intégrité physique ou psychique de la personne
Section 3 : Des agressions sexuelles
Paragraphe 4 : De l'exhibition sexuelle et du harcèlement sexuel
art. 222-32 : ...
art. 222-33 : ...
Message édité par : Jeff87 / 21-11-2019 16:03
Message édité par : Jeff87 / 21-11-2019 20:26
Jeff, tu as tout à fait raison, mais, mais il y a un mais.
Le mais, c'est que si un policier ou gendarme pense autrement, il interpelle, si un procureur pense autrement, il poursuit, si un juge pense autrement, il condamne.
Et des condamnations pour nudité simple, malheureusement, il y en a :-|.
Pour un délit de l'exhibition sexuelle il faut un acte sexuelle, non ?
Non. Le pervers qui ouvre son imperméable à la sortie d'une école n'a nul besoin de se livrer à un acte sexuel pour commettre le délit d'exhibition sexuelle. Le fait "d'imposer à la vue" suffit, et heureusement!
Cet acte-là n'est pas de l'exhibition, mais de l'"agression sexuelle".
Non, de l'exhibition sexuelle.
Hello Denis,
Désolé 😀 Mais la mise en situation du film ne permet pas, en l'état, de caractériser, le délit "d'exhibition sexuelle"... La voisine se plaint en effet qu'il soit nu dans son jardin, mais c'est tout. Elle ne dit pas qu'il s'y adonne à quelque activité sexuelle que ce soit. Ou qu'il fait tout pour attirer son attention sur lui et son sexe. Les policiers non plus d'ailleurs. La discussion ne porte que sur le fait qu'il soit simplement nu. Et c'est ce que le naturiste confirme. On comprend bien qu'il vaque normalement à ses occupations dans cette tenue, comme il le ferait de la même façon qu'habillé d'un short et d'un polo... Et lorsqu'il dit ne pas savoir que "c'est interdit" son expression de visage montre effectivement qu'il "tombe de l'armoire" et il commence à se... décomposer.
Oui, mais concernant ce dernier point, ""Nemo auditur propriam suam turpitudinem allegans" (nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude). Dit plus simplement, l'ignorance n'est pas une excuse.
Sinon, pour la situation décrite par le film, je n'ai pas dit que c'était automatique, j'ai indiqué que même chez-soi c'était possible, selon le comportement et la réaction à d'éventuelles plaintes. Il n'ignore pas la plainte de la femme et ouvre sa porte sans précaution, d'une manière que beaucoup de juges estimerait provocatrice. Il ne suffit pas que l'homme prétende être de bonne foi pour qu'il soit suivi par le tribunal! Tu sais d'ailleurs pertinemment que des gens bien moins désinvoltes ont été condamnés (je pense notamment à Peter).
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Posté par: @PhilEJeff, tu as tout à fait raison, mais, mais il y a un mais.
Le mais, c'est que si un policier ou gendarme pense autrement, il interpelle, si un procureur pense autrement, il poursuit, si un juge pense autrement, il condamne.
Et des condamnations pour nudité simple, malheureusement, il y en a :-|.
Oui, et comme ce sont des condamnations ARBITRAIRES, il convient de se battre et de ne pas les laisser en l'état, avec une grande détermination et sans faiblesse, comme le fait notre amis Peter Misch contre le jugement du TC de Nîmes. C'est pourquoi la FFN a pris la décision d'avoir une prise en charge juridique pour chaque adhérent, avec la nouvelle licence 2020.
Prenons effectivement cet exemple de l'affaire de Peter.
Les arguments présentés dans le jugement ne correspondent absolument pas à ce qu'a voulu le législateur, quand il a décidé de la transformation du délit « d'outrage public à la pudeur » (ex art. 330 - abrogé), en délit « d'exhibition sexuelle » (art. 222-32 - nouveau). Ce faisant, le Parlement a voulu « laïciser » (en quelque sorte) l'interdiction, en ne condamnant plus « les attentats aux moeurs » (titre de la section IV dans laquelle était inséré l'ancien article 330), ce qui relevait d'une injonction morale fondée sur le mythe catholique du péché originel... imposée par l'Église en un temps où celle-ci n'était pas encore séparée de l'État et où les lois sur la Laïcité n'avaient pas encore été proclamées (je vous renvoie aux extraits des nouveaux traités de droit pénal cités dans mon précédent post).
Non, ce que les parlementaires ont voulu sanctionner, ce sont uniquement les éléments factuels considérés comme « des agressions sexuelles » (titre de la nouvelle section 3, dans laquelle sont insérés les deux articles 222-32 sur « l'exhibition sexuelle » et 222-33 sur le « harcèlement sexuel ».
Pour condamner Peter, le juge s'est appuyé sur :
o le fait que sa nudité était visible « en ce mois de juillet 2018, période de vacances scolaires, sur les bords de la rivière Gardon, lieux particulièrement apprécié par les familles avec leurs enfants, les kayakistes et les promeneurs ».
o que ces berges du Gardon « n'étaient d'ailleurs pas inscrites comme étant un lieu où le naturisme était autorisé, ni même toléré » ;
o que « sa nudité dérangeait des personnes qui le voyaient de l'autre rive » (à plus ou moins 60 mètres).
o que « les éléments démontrent que M. Misch ne pouvait prétendre avoir pris toutes les précautions suffisantes pour ne pas être visibles » ;
o qu'il « a donc ainsi méprisé la pudeur publique ».
Or, depuis la réforme du Code Pénal entrée en vigueur le 1er mars 1994, la simple nudité (non sexuelle) a été dépénalisée. Le juge du Tribunal Correctionnel de Nîmes ne peut pas l'ignorer puisque ses confrères, eux, l'ont bien compris et notre avocate le lui a rappelé dans sa plaidoirie. On peut citer par exemple :
➢ la relaxe du randonneur nu par le Tribunal de Périgueux, en 2013
https://www.francebleu.fr/infos/societe/dordogne-le-randonneur-nu-relaxe-1378891096
➢ la relaxe du ramasseur de coquilles d'huîtres par le Tribunal de Coutances, en 2018 - La juge a quant à elle précisé que ce naturiste « était en effet, depuis la réforme pénale de 1994, en droit de ramasser des coquillages, habillé de la façon qu'il souhaitait, tout en lui conseillant d'avoir une serviette à portée de main afin de se couvrir, au nom du bien vivre ensemble et dans le cas où des passants seraient heurtés par sa tenue ».
https://www.lamanchelibre.fr/actualite-615531-blainville-sur-mer-dans-la-manche-il-ramassait-des-coquilles-d-huitres-nu-le-naturiste-relaxe
➢ et très récemment, le classement sans suites par le Procureur de la République, de la plainte déposée par le Maire de Lizio (56), pour ""exhibition sexuelle"", contre l'Association des Randonneurs Naturistes de Bretagne
https://ffn-naturisme.com/wp-content/uploads/2019/11/Article-ARNB-Site-FFN-RéseauxSociaux.pdf
En fait, la doctrine sur laquelle se repose le juge de Nîmes est très ancienne et on la retrouve notamment développée dans le « Traité de droit pénal » de R. GARRAUD, dont la 3e édition date de ...1924 ! On peut y lire, à propos de... l'ancien article 330 aujourd'hui abrogé :
➢ que « ce délit était caractérisé par la réunion de trois éléments constitutifs : un fait matériel contraire à la pudeur, le caractère public de ce fait et l'absence de nécessité de l'acte ainsi que son caractère volontaire"".
➢ Le fait matériel « contraire à la pudeur » était défini par la doctrine comme « tous les actes de nature à offenser le sens moral, la pudeur des citoyens » et était divisé en deux catégories, à savoir les actes impudiques ou obscènes dirigés contre une personne déterminée, avec ou sans son consentement, commis en public, d'une part ; ainsi que « les actes de nature à faire rougir la pudeur, l'honnêteté publique », parmi lesquels l'acte de celui qui « par hasard ou en matière d'injure, exhibe ses nudités en public ».
Cette dernière expression ""exhibe ses nudités en public » est exactement celle que reprend le Vice-Procureur de Nîmes dans son chef d'accusation :
""Il est prévenu : d'avoir sur les berges du Gardon..., commis une exhibition sexuelle imposée à la vue d'autrui dans un lieu accessible aux regards du public, en l'espèce d'avoir exhibé sa nudité et de ce fait ses parties génitales, alors qu'il se trouvait sur les berges du Gardon, berges très fréquentées en période estivale, et...""
Or, rien de tout cela n'existe dans l'article 222-32. Car celui-ci se contente de dire que « L'exhibition sexuelle imposée à la vue d'autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende ».
En quoi ce moment de détente partagé en famille au bord du Gardon, est-il différent de ceux passés sur la plage de Quend ?
D'où la dernière partie de mon post dans le sujet de Je-Vis-Nu ""Défendre ses droits"" que je remets ici du coup...
QU'EST-CE QUI FAIT QUE CERTAINES JURIDICTIONS CONTINUENT D'APPLIQUER UN TEXTE ABROGÉ ET LA DOCTRINE Y CORRESPONDANT, COMME LE JUGE ET LE VICE-PROCUREUR DE NÎMES DANS L'AFFAIRE DE PETER ?
DIFFICILE DE CROIRE QUE C'EST PAR IGNORANCE ... OU ALORS C'EST TRÈS GRAVE !
Il NE RESTE DONC PLUS QU'UNE SEULE CHOSE : L'IDÉOLOGIE ET LE REFUS D'APPLIQUER LES NOUVELLES RÈGLES VOULUES PAR LE LÉGISLATEUR.
C'est comme ces maires qui avaient déclaré qu'ils n'appliqueraient pas la loi sur le mariage pour tous. Sauf que dans ce cas, cela avait provoqué une super bronca... les naturistes n'ont pas eu ""cette chance"", et pour cause. Aucun magistrat ne s'est risqué à faire de telles déclarations tonitruantes... Tout se passe dans le silence des prétoires, et avec la complicité des média qui entretiennent l'illusion que rien n'a changé du côté de la loi.
RIEN NE CHANGERA DONC VRAIMENT TANT QUE NOUS MÊMES NOUS NE MÈNERONS PAS LA BATAILLE IDÉOLOGIQUE ET DE LA COMMUNICATION, EN NOUS APPUYANT SUR CES ÉVOLUTIONS DU DROIT, SUR NOS VICTOIRES JURIDIQUES.
LE JOUR OÙ UNE MAJORITÉ DE NOS CONCITOYENS AURA COMPRIS QUE LA NUDITÉ SIMPLE N'EST PLUS ILLÉGALE, LES GENS CESSERONT DE NOUS EMM... ET LE NOMBRE DE PLAINTES OU DE SIGNALEMENTS BAISSERA DE FAÇON SIGNIFICATIVE.
LE JOUR OÙ LES FORCES DE L'ORDRE SERONT ÉGALEMENT MOINS IGNORANTES DE CETTE ÉVOLUTION DU DROIT, ILS SAURONT AUSSI DIRE AUX CITOYENS VENANT SE PLAINDRE DE NOTRE NUDITÉ QU'IL N'Y A RIEN D'ILLÉGAL ET QU'ILS PEUVENT RENTRER CHEZ EUX SANS INQUIÉTUDE, COMME LE FONT LES POLICIERS BRITANNIQUES AVEC CETTE NOTICE MINISTÉRIELLE (que nous avons d'ailleurs suggéré à Mme Belloubet, par lettre de nos présidentes de l'APNEL et de la FFN... mais à ce jour sans réponse) : http://library.college.police.uk/docs/nudity.pdf
Et voilà, commentaire envoyé à France 3 à l'intention des scénaristes et du réalisateur : juste sur les éléments juridiques démontrant que le délit d'exhibition sexuelle ne concerne en rien la simple nudité ou le naturisme + éléments sur l'origine et la philosophie naturiste + éléments internationaux, comme la notice de la police Britannique. et invitation à une rencontre au siège de la FFN.
On va bien voir ce qu'ils répondent.
Bon WE à tous,
Merci Jean-François d'avoir fait le "job" avec brio.
De mon côté, je suis également intervenu auprès du réalisateur, dès le lendemain.
Ce genre de situation se rencontre partout dans le monde.
Ainsi au États-Unis : jugée pour s'être mise seins nus chez elle !
Dans l'Utah, état américain très conservateur, une femme se retrouve devant la justice pour avoir enlevé son chemisier à l'intérieur de son domicile.
https://www.rtl.fr/actu/international/etats-unis-jugee-pour-s-etre-mise-seins-nus-chez-elle-7799528826?fbclid=IwAR0Lh4OqRpRnTmclE0Mr-Ro6XuUNpp_LkVxqqSX9Ul9qOhdY4754qQ5Q84U
MERDE !!! Comment vont faire les bébés pour téter ???
"la loi de l'état de l'Utah prévoit explicitement qu'il est interdit de montrer ses seins, précisément "sous l'aréole du mamelon", même dans un cadre privé, quand des enfants sont présents. C'est considéré comme une incitation sexuelle. "
MERDE !!! Comment vont faire les bébés pour téter ???
"la loi de l'état de l'Utah prévoit explicitement qu'il est interdit de montrer ses seins, précisément "sous l'aréole du mamelon", même dans un cadre privé, quand des enfants sont présents. C'est considéré comme une incitation sexuelle. "
Il parait aussi que dans cet Etat, il est interdit de dormir nu.
Mais comment peuvent-ils vérifier?
(En fait, si, si un enfant dit "mes parents dorment nus", ces derniers pourraient théoriquement avoir des ennuis.
Même chose, il est interdit d'avoir des relations sexuelles le dimanche.
Je ne sais pas si beaucoup de cas se retrouvent devant les tribunaux. Sans doute très peu, parce que justement une affaire comme ça fait réagir.
Le simple fait que ces lois existent est tout un programme.
J'ai eu une femme de ménage, elle me dit "je vais au Etats-Unis pour voir ma petite-fille qui vient de naitre". Ma femme de ménage ayant à l'époque 44 ans, je lui dis "vous êtes une jeune grand-mère". Elle me dit "je le suis déjà 3 fois, c'est la troisième de ma fille".
Je lui demande quelle âge a sa fille: 30 ans.
Je fais le calcul: 44 - 30 = 14.
Elle a donc été mère à 14 ans :#.
Mais bon, c'était dans le cadre du mariage (donc mariée à 13 ans et quelques), n'allez surtout pas comparer à ces lycéennes qui couchent avec leur copain, ça, ce sont des trainées! là, elle était mariée à 13 ans, une fille bien, donc.
Allez, pour ces filles très morales "jamais avant le mariage", allez visionner cette vidéo drôlissime:
D'un autre côté, pour limiter le pullulement humain, il suffit d'interdire les relations sexuelles avant le départ à la retraite (des deux sexes, of course).
D'un autre côté, pour limiter le pullulement humain, il suffit d'interdire les relations sexuelles avant le départ à la retraite (des deux sexes, of course).
Le pullulement humain concerne certains pays seulement (en gros, le monde occidental est plutôt atteint de dépérissement démographique), et dans ces pays, ils n'interdisent que les relations homosexuelles, qui sont sans danger au regard de l'explosion démographique.
Mais j'avais le souvenir que Nudiworld était prêt à sacrifier l'humanité pour sauver la planète.
Bon, supposons que ça la sauve: il existe des centaines de millions d'étoiles rien que dans notre galaxie, et il existe des milliards de galaxies. Il semble que la plupart des étoiles aient des planètes, je vous laisse donc calculer combien ça peut faire. Alors, à quoi ça servirait de sauver la nôtre s'il n'y a plus d'humains dessus?
Bien égoïstement, s'il m'importe qu'on la sauve, c'est que ça nous permet de nous sauver aussi. Nous sommes parmi les plus inadaptés (nous courons très lentement, nous en volons pas, nous nageons très mal, nous chassons très mal etc.), nous serions les premiers à souffrir d'une terre devenant un four.
D'un autre côté, pour limiter le pullulement humain, il suffit d'interdire les relations sexuelles avant le départ à la retraite (des deux sexes, of course).
Le pullulement humain concerne certains pays seulement (en gros, le monde occidental est plutôt atteint de dépérissement démographique), et dans ces pays, ils n'interdisent que les relations homosexuelles, qui sont sans danger au regard de l'explosion démographique.
Mais j'avais le souvenir que Nudiworld était prêt à sacrifier l'humanité pour sauver la planète.
(...)
Pour le "dépérissement démographique", les pays occidentaux ont montré la voie, depuis longtemps car en France on se plaignait déjà d'un dépeuplement entre les deux guerres, mais ils ne sont pas les seuls. Pour la première fois, la population chinoise a diminué de 1 million d'habitants en 2018 par rapport à l'année précédente (politique de l'enfant unique, déficit de femmes par rapport aux hommes). Même l'Afrique a entamé sa transition démographique, et si les taux de natalité sont encore élevés ils diminuent d'année en
année.
Quant à notre planète, elle n'a pas besoin d'être sauvée. C'est l'humanité qui est mal partie, pas la planète, qui saura faire face à une nouvelle extinction des espèces. Rendez-vous dans 300 millions d'années.
