Ceci n'est pas comparable avec l'arrêt de 2016 que j'ai donné qui lui concerne un simple promeneur dénoncé par des gens qu'il a rencontré et non pas une manifestation de contestation.
En droit il faut comparer avec des affaires qui soient le plus possible similaires.
Donc je ne vois pas trop l'intérêt de retourner devant la Cour de Cassation puisque l'article de loi n'a pas été modifié.
Rappel de l'affaire que tu évoques:
En effet, il faut comparer des affaires similaires mais justement l'exemple que tu prends est très différent: le nudiste condamné était déjà récidiviste et selon les éléments relevés par la Cour il était "indifférent au trouble qu’il sème". On peut ajouter que le fait de promener son chien n'est pas une situation qu'un naturiste doit revendiquer, contrairement à une baignade en famille dans une rivière à l'écart de lieux fréquentés!
Donc une fois de plus, tu raisonnes mal: je te suggère de prendre en considération la formule suivante: "un naturiste est légitime a exprimer son désir d'être nu lorsque c'est dans un endroit où il est l'usage de croiser des gens en tenue de bain". En ayant cette définition en tête, on voit qu'il est logique que le ramasseur d’huîtres de Coutances ait été relaxé, comme doit l'être Peter pour les mêmes raisons. Mais pour ce dernier ça va être compliqué parce qu'il semble qu'il ait fait un peu de "forcing" qui n'a pas été apprécié par les juges, et qu'à la 3ème instance on peut craindre que les magistrats ne veuillent pas se dédire et se disperser avec des décisions contradictoires.
le nudiste condamné était déjà récidiviste
Tous les naturistes qui pratiquent régulièrement sont récidivistes
et selon les éléments relevés par la Cour il était "indifférent au trouble qu’il sème"
"Indifférent au trouble qu'il sème" ça veut juste dire qu'il ne se préoccupe pas des tenues vestimentaires des personnes rencontrées et qu'il estime d'être dans son droit (selon son interprétation du Code pénal).
@timbuktu Tu dis n'importe quoi: pour être "récidiviste" il faut déjà avoir eu au moins une condamnation et pour le même motif!
@denis Il y a bien eu un procureur versaillais pour déclarer que le naturisme n'était rien d'autre que du voyeurisme et de l'exhibitionnisme entre gens consentants...
@timbuktu mes propres oreilles!
J'étais allé assister au procès d'un homme poursuivi pour avoir marché nu en forêt (il marchait avec une femme, habillée elle, et c'était au petit matin, il avait été plus aperçu que vu en fait), et pour sa défense il disait que si être nu était forcément choquant, alors tous les naturistes devraient être choqués de voir des gens nus. D'où la réplique du procureur.
Comme il était septuagénaire et vivait chichement d'une très petite retraite, il s'en est sorti je crois avec 300€ avec sursis.
S'il y a bien un point sur lequel je pense tomber d'accord avec toi, c'est que ces jugements de condamnation ne vont pas dans le sens qui avait été souhaité par le législateur,
C'est bien ça le problème ! Pousse ton raisonnement jusqu'au bout et tu finiras par admettre que j'ai raison sur toute la ligne...
Quand un jugement n'est pas conforme à ce qu'a voulu le législateur, cela s'appelle en langage juridique "une interprétation extensive". En langage commun, c'est un jugement arbitraire ! Car c'est le Parlement qui fait la loi et non le juge... ou l'auteure du Répertoire de droit pénal et de procédure pénale (Valérie Malabat), comme on vient de le voir dans le rapport de Ch. Guéry, le Rapporteur public à la Cour de cassation dans l'affaire de Peter.
Alors quand tu dis ensuite :
et qu'aucune jurisprudence ne s'est dégagée.
Tu devrais t'intéresser un peu plus aux arguments des juges qui condamnent et à ceux des juges qui relaxent. Et là tu t'apercevrais que ceux qui condamnent commettent toujours "une interprétation extensive", en faisant comme si l'ex art. 330 n'avait pas été abrogé, ou pire encore, en essayant de nous faire croire comme le doyen Guéry dans l'affaire de Peter Misch que l'ex 330 et le 222-32, c'est exactement la même chose (il nous prend vraiment pour des buses celui-là) ; alors que ceux qui relaxent le font toujours dans le plus pur respect de la volonté du législateur, en respectant le principe d'interprétation stricte (art. 111-4 du CP).
Ce qui revient à souligner le fait que l'on ne peut pas mettre un signe = entre des interprétations illégales (moralistes) avec condamnations ET des interprétations parfaitement légales (républicaines) avec relaxe ou classements sans suite. Dans le 1er cas de figure on se situe en dehors des règles d'un État de droit ; dans le 2e, on respecte les principes de l'État de droit. À moins de dire que l'un et l'autre se valent... Qui oserait dire une telle chose ? Ah oui, je sais : suivez mon regard du côté de la rue Paul Belmondo
Par conséquent, la chute de ton assertion suivante, ci-dessous, devrait être au contraire : "... a parfaitement raison".
Celui qui dit "non, la loi autorise parfaitement la nudité en tout lieu" se trompe autant.
Alors, dans quel camp es-tu ? Celui de ceux qui défendent l'État de droit ? Ou celui de ceux qui le bafouent et nous privent depuis près de 30 ans notre liberté, mettent en oeuvre une répression qui relève de l'ordre moral, d'une stratégie de discrimination et de... ségrégation ?
La question est valable pour toutes celles et ceux qui, au lieu de nous soutenir (l'APNEL et LE MOUVEMENT NATURISTE) et de nous aider, passent leur temps à nous poignarder dans le dos !
@jeff87 " Pousse ton raisonnement jusqu'au bout et tu finiras par admettre que j'ai raison sur toute la ligne... "
Voilà un bel exemple de ce qu'on appelle la psychorigidité 
.
Qui n'est pas d'accord avec moi est un idiot ou un ignorant ("ou" non exclusif).
Quelqu’un connaît-il le jugement de la C de C dans l’affaire Peter Misch?
@bcdijon Ce n'est pas un jugement mais un arrêt... Vu que cette affaire est extrêmement suivie, ne doute pas que les infos détaillées seront publiées ici très largement!
RÉSULTAT DE L'AUDIENCE : délibéré mis au 24 novembre à 14h, mais je crains que nous devions aller jusqu'à la CEDH. L'avocate Générale et le Rapporteur public persistent dans la voie de l'interprétation extensive et couvrent le tribunal de Nîmes (tribunal correctionnel et Cour d'appel). En résumé, c'est en totale violation de l'article 111-4 du code pénal, une véritable entreprise de manipulation des faits et du droit pour atteindre leur but : interdire la simple nudité dans l'espace public au prétexte notamment des enfants (omettant au passage que Peter était en famille, précisément avec deux adolescents) ; nous renvoyer 200 ans en arrière à l'ordre moral puritain du 19e siècle. Toute cette affaire est un déni pur et simple des libertés fondamentales : Liberté de pensée et de conscience. C'est l'expression même d'une discrimination et d'une politique de ségrégation d'État à l'encontre du naturisme. Nous allons bientôt publier les rapports de l'avocate générale et du rapporteur public afin que chacun puisse se rendre compte à quel point, nous approchons du point de rupture qui a pour nom forfaiture. Peut-être même que ce stade est déjà dépassé... Réponse dans un mois.
je crains que nous devions aller jusqu'à la CEDH.
Oui vous avez tout à craindre car un gars qui avait récolté 6 années de prison a été rejeté par la CEDH; alors pour une "prune" à 600 euros, aller faire croire aux gens que les magistrats européens vont exiger que le législateur français mette son code pénal, en conformité avec les souhaits d'une association
La justice c'est comme le casino, ce n'est pas parce qu'on continue à miser qu'on finit par gagner.
La FFN a eu entièrement raison d'abandonner ces initiatives vaniteuses.
En résumé, c'est en totale violation de l'article 111-4 du code pénal, une véritable entreprise de manipulation des faits
Les manipulateurs ce ne sont pas eux .
Quant à la réponse de l'actuel gouvernement, elle est très claire puisque la ministre de la justice, madame Belloubet y a répondu en séance en 2019. Donc inutile de nous enfumer, par des références à des réponses ministérielles datant de plus de 30 ans !
réponse n°20536
la question du nu, sans attitude obscène, fait l'objet d'une jurisprudence évolutive. La caractérisation du délit, en ce domaine, suit l'évolution des mœurs et de la notion de pudeur. Les décisions les plus récentes s'orientent ainsi vers une condamnation plus systématique de la nudité imposée à autrui. Ainsi, le fait de se promener nu, y compris à proximité d'une plage ou bien de s'exhiber nu à la fenêtre de son domicile en attirant l'attention des passants caractérise l'infraction d'exhibition sexuelle.
@timbuktu "Oui vous avez tout à craindre car un gars qui avait récolté 6 années de prison a été rejeté par la CEDH"
Rien à voir.
suivez mon regard du côté de la rue Paul-Belmondo
Tu peux nous expliquer ce qui se trouve dans cette rue ?
nous approchons du point de rupture qui a pour nom forfaiture.
Tu n'en fais pas un peu trop là ?
une certaine FFN (mais ce n'est pas la Fédé Fr de Natation).
Ben non pourquoi ? Je pensais surtout à la Cinémathèque et à son expos sur Louis de Funès. 
La Cour de Cassation va se contenter de faire un copier/coller d'un précédent arrêt qui confirme le jugement d'une Cour d'Appel disant que le naturisme dans un jardin privé constitue une exhibition sexuelle (et où le prévenu avait eu une amende équivalente à 600 euros).
" aux motifs que, " le seul fait de se montrer en état de nudité complète constitue un acte d'exhibitionnisme sexuel, indépendamment de toute intention lubrique ou provocatrice ; qu'en effet, les règles sociales et morales interdisent de montrer certaines parties du corps telles que les parties génitales ; que le prévenu invoque en vain devant la Cour l'absence de publicité ; qu'en effet, lors de ses auditions les 22 mars 1996 et 25 septembre 1996, il avait admis qu'il pouvait être vu nu dans son jardin même s'il précisait lors de la première audition, " de manière furtive " ; que, cependant, lors de la seconde audition, il indiquait : " les enfants Y... m'ont certainement vu dans mon jardin, nu ", ajoutant qu'il s'agissait de " naturisme "
@timbuktu Intéressant. Apparemment la cour d'appel n'avait pas condamné Hervé, c'est le parquet qui avait saisi la Cour de Cass. qui malheureusement l'a suivi, d'une manière très contestable car des éléments moraux sont invoqués ("règles sociales"):
"le seul fait de se montrer en état de nudité complète constitue un acte d'exhibitionnisme sexuel, indépendamment de toute intention lubrique ou provocatrice ; qu'en effet, les règles sociales et morales interdisent de montrer certaines parties du corps telles que les parties génitales ; que le prévenu invoque en vain devant la Cour l'absence de publicité"
Il aurait été vraiment intéressant de savoir ce qu'en aurait pensé la CEDH si elle avait été saisie car prétendre que "le seul fait de se montrer en état de nudité complète constitue un acte d'exhibitionnisme sexuel" c'est quelque chose d'énorme, ça veut dire que tous les centres naturistes pratiquent l'exhibitionnisme sexuel et que si les gens ne sont pas poursuivis c'est seulement parce que ce sont des lieux privés et inaccessibles au regard du public.
La France, "première destination naturiste au monde": les Français sont donc de exhibitionnistes? et les Allemands, les Hollandais, les Espagnols, etc? Il est temps que l'Europe harmonise cela et serve enfin à quelque chose!
Intéressant. Apparemment la cour d'appel n'avait pas condamné Hervé
Non , on est dans un cas similaire à l'affaire Misch, c'est Hervé X... condamné en appel qui se pourvoit en Cassation.
Hervé X.. c'est du naturisme dans un jardin privé mais aperçu par des voisins, à qui il avait envoyé des lettres d'excuses.
@timbuktu OK, sur le principe, c'est similaire, à ceci près que Hervé avait échangé avec ses voisins et et qu'il est évident qu'il a cherché à imposer son point de vue, ce qu'il ne nie pas. Pour Peter on est en pleine nature, sans dialogue possible car la distance était trop grande, donc sans contentieux pré-existant et surtout sans "victime" clairement identifiée puisque le témoin avait il me semble renoncé à porter plainte. Pour Peter ce sera vraiment une décision de principe.
Mélanie FERHALLAD, journaliste à La Provence, a fait un excellent résumé de la problématique liée
à la nudité dans l'espace public et de son amalgame avec l'exhibition sexuelle. Seule coquille dans son article : Jean-François, qui est président du MN (et non de la FFN) et qui n'est, d'ailleurs, plus vraiment soutenu par l'ancienne fédération depuis l'affaire du Festival NATURIST' Por nova Mondo.
@jfreeman l'ancienne federation...tu prends tes desirs pour des réalité..le MN na pas remplacé la FFN....
@ericetmag13 "le MN na pas remplacé la FFN". Ce n'est pas ce que j'ai écrit, mon ami. Relis ma prose et reste courtois, STP. S'il y a une nouvelle fédération (et même une confédération), ce n'est pas pour remplacer l'ancienne. Chacune a ses thématiques et finalement, elles sont parfaitement complémentaires.
@jfreeman L'adjectif "ancien" signifie que c'est du passé, c'est périmé, on n'en parle plus. La FFN n'est pas "l'ancienne fédération". Tu peux dire à la rigueur que c'est la fédération la plus ancienne, ça n'a pas le même sens. Dans la mesure, évidemment, où il y en a au moins une autre.
Au fait, le MN est une fédération ? A ma connaissance, il n'y a que l'Apnel qui en fait partie. L'Apnel serait-elle une fédération, et même une confédération, à elle toute seule ?
La FFN se sent-elle l'âme d'un martyr qu'elle cherche ou s'invente des ennemis partout autour d'elle ? Comme si le peu fameux CSF ne suffisait pas. Ou est-ce juste parce qu'il n'y a pas autre chose à faire ?🤔 💐
NATURISME EN LIBERTÉ - Affaire Peter MISCH à la Cour de cassation
Ce mercredi 24 novembre 2021, la Cour de cassation rendra son verdict et nous saurons si le pourvoi de Peter est accepté ou rejeté.
La plus haute cour de justice avant la Cour européenne des Droits de l'homme va-t-elle participer à cet acharnement judiciaire contre la Liberté de conscience et d'expression des naturistes ? Ou va-t-elle donner raison à Peter et casser le jugement de la Cour d'appel de Nîmes ?
L'avocat de Peter a plaidé "l'interprétation extensive" (illégale) faite par les deux cours du tribunal de Nîmes. https://www.cabinetaci.com/le-principe-de-linterpretation-stricte-de-la-loi-penale/
Mais l'avocate générale et le rapporteur public ont fait le choix de soutenir leurs collègues en poursuivant dans cette voie du déni de justice et de l'arbitraire idéologique, qui vise à spolier les naturistes de leurs libertés fondamentales.
Rapport de l'avocate générale : https://drive.google.com/file/d/1CIM0Q__fnAo49IuF1ada3_yCOXHTIXoL/view?usp=sharing
Rapport du rapporteur public : https://drive.google.com/file/d/11pWnYChMGIj0sC825nv6_YZsI29kVfjp/view?usp=sharing
Notre analyse de ces documents pour le moins... partiaux, qui ne rendent même pas compte de la réalité de la situation, à savoir que Peter passait une agréable journée de pique-nique familial et de baignades, avec sa compagne et ses deux enfants, sur les rives du Gardon :
https://drive.google.com/file/d/18iO_KA-JujCqKuBJxGBZeoKX5kb9hi_I/view?usp=sharing
Réponse mercredi 24 novembre en début d'après-midi.
En attendant, vous trouverez ci-joint notre communiqué de presse qui résume nos arguments juridiques
https://drive.google.com/file/d/1KDnGlfy7pg_e8Zcn9eXKi-TxfyRALab8/view?usp=sharing
@jeff87 Il ne reste qu'à saisir la Cour Européenne des Droits de l'Homme parce que les juges français SOUVERAINEMENT, on tranché. Il y a donc autorité et force de la chose jugée ( 2 notions différentes ) pour les affaires qui ont épuisé les voies de recours nationales.
@timbuktu Ça c'est une présentation tout à fait partiale faite par les gendarmes (et le rapporteur C. Guéry) qui montre leur absence de neutralité. La simple phrase disant que Peter aurait eu des propos "délétères et abjectes" (jugement, interprétation) prouve cette absence d'impartialité, qui aurait dû suffire pour annuler toute la procédure...
Quant à ces propos, Peter n'a fait qu'opposer des arguments de droit à ce qui lui était reproché, en donnant des exemples pour étayer. Or on constate dans ce rapport que les gendarmes n'ont retenu que les exemples sans rapporter les positions de principe exprimées par Peter, ce qui a pour effet de les dénaturer. En fait, l'échange était selon Peter parfaitement cordial et s'était terminé par le conseil donné par les gendarmes "d'aller un peu plus loin pour être à l'abris des regards". Il est pour nous évident qu'un ordre leur a été donné de noircir le tableau afin de pouvoir engagé les poursuites.
Le procureur n'a cessé de parler "de la plaignante"... hors, il n'y a jamais eu de plainte déposée par la dénonciatrice. D'ailleurs, elle n'est même pas venue au tribunal.
Les photos en questions, je les ai vues. Et il est évident d'une part qu'elles ont été prises au zoom. D'autre-part, même sur ces photos zoomées, on ne distingue rien de son anatomie... et on ne peut même pas dire s'il a un maillot de bain ou pas. Il faut rappeler qu'à cet endroit, le Gardon est très très large (+ ou - 50 m de mémoire, comme on peut le voir sur cette photo). Et il faut en plus rajouter les berges de chaque côté. La famille de Peter se trouvait donc à peu près à 80 m et comme on le voit sur la photo ci-dessous, ces berges étaient aussi émaillées de bosquets...
C'est donc plus l'idée de savoir que Peter était nu, que ce qu'elle pouvait réellement distinguer à cette distance, qui la gênait.
Ce rapport ne dit pas non plus que c'est la famille de Peter qui s'était installée la première et que cette Mère La Pudeur dénonciatrice pouvait parfaitement s'installer un peu plus loin en amont ou en aval.
Il ne dit pas non plus que toutes les rivières de ce coin (Gard, Ardèche) sont réputés pour être des lieux où la pratique du naturisme en liberté est répandu depuis de très très nombreuses années... et pour cause : puisque la nudité a été dépénalisée le 1er mars 1994 (ce qu'à tenté d'expliqué Peter aux gendarmes en toute bonne foi).
Tout cela a été démontré par l'avocate de Peter lors du premier procès. Celles et ceux qui y avaient assisté s'en souviennent très bien, tant ils avaient été choqués de voir comment Peter a été traité : et pour le coup, on peut le dire, de façon réellement "délétère et abjecte".