Bonjour est ce possible de mettre deux affichettes dans ma commune?
A propos de la journée sans maillot.
Ma commune à un plan d'eau ,avec plage.
Faut-il avertir le maire?(pour les affiches...)
la ffn?
Merci de vos réponses!
Ma question est peut-être un peu idiote...mais bon aimerais avoir vos conseils!
Eric.
Message édité par : gilles / 11-06-2015 08:01
Comme il m'arrive de mettre des affiches pour des concerts que je donne, voici un petit aperçu sommaire de la réglementation sur les affiches.
Voici l'article de Wikipedia sur l'affichage libre:
http://fr.wikipedia.org/wiki/Affichage_libre
Les murs publics ou privés sont généralement interdits d'affichage. On n'a normalement pas le droit de planter son petit panneau.
En revanche, par exemple sur une gouttière, c'est légal (du moins c'est toléré)..
Si l'affichage est temporaire (affiche qui ne restera que quelques jours), il y a une tolérance sur un petit affichage (format A5) sur par exemple une cabane pour les poubelles, une armoire EDF...
Le noir sur blanc est interdit (réservé à l'affichage officiel), donc imprimer l'affiche sur un papier par exemple bleu clair ou jaune clair, ou imprimer en couleur.
Il existe dans la plupart des communes des panneaux d'affichage libre, et comme le nom l'indique, c'est libre, chacun peut y aller de sa petite affiche sans avoir quelque autorisation que ce soit à demander (évidemment tant que ce n'est pas illégal, diffamatoire etc.)
La seule règle à respecter est de ne pas afficher par dessus d'autres affiches qui parlerait d'un évènement pas encore passé. En revanche, par dessus l'affiche du cinéma qui parle des séances de la semaine dernière, pas de problème.
Les panneaux d'affichage commercial (Dauphin, Avenir Publicité etc) sont réservés à l'affichage commercial. Même si le panneau est vide ou annonce quelque chose de déjà passé, on n'a pas le droit d'afficher dessus (sauf à payer, bien sûr).
Il faut demander l'autorisation à la mairie uniquement si l'on veut utiliser un panneau d'affichage municipal.
J'espère que ça t'éclaire.
Tu veux essayer le sans-maillot sur le plan d'eau de ta commune?
ça, ça serait génial! Mais pour le coup, il faudrait une autorisation, et j'y crois assez peu pour un plan d'eau aménagé.
Merci PHILE! pour ta réponse!elle est très clair!il faut que je la relise attentivement!
très instructif!
pour la plage de ma commune...c'est clair!je doute fortement...Mais bon,je demanderais un jour!Qui sait? 😉
A plus tard.
Eric.
riquette44, ta commune a peut être un site internet sur lequel tu peux poser la question, quitte à utiliser un pseudo pour envoyer le message. Les élus sont parfois intéressés par les questions originales. Du moins faut y croire !
Pour moi, le plus simple, c'est que l'initiative émane d'une association. Et plutôt que de demander d'improbables autorisations, il vaut mieux se contenter d'informer en utilisant tous les moyens légaux et mettre ainsi les autorités devant "le fait accompli".
Le risque juridique est faible mais il faut toutefois être capable d'argumenter avec talent et de s'assumer complètement.
Enfin, cette opération est soutenue par l'APNEL et même par la FFN (qui est maître d'oeuvre). Ce n'est pas rien !
Pour l'affichage, franchement, par chez moi, tout le monde affiche ( concerts annoncés, kermesses, cirques, matchs, etc... ) et personne ne demande jamais d'autorisation. Mais bon, oui, normalement il "faudrait" j'imagine
Merci pour vos réponses...
:=!
Pour l'affichage, franchement, par chez moi, tout le monde affiche ( concerts annoncés, kermesses, cirques, matchs, etc... ) et personne ne demande jamais d'autorisation. Mais bon, oui, normalement il "faudrait" j'imagine