Comme quoi, même si c'est une sortie entre copains, que le dit copain réponde à l'Urssaf, même sans arrière pensée de sa part, que c'est toi l'organisateur, l'Urssaf v'a te tomber dessus.
Non, pas si c'est à titre privé. Finalement le fait de se constituer en association est un handicap dans ce cas.
Bonjour à tous,
Bien-sûr, à chacun de faire son choix, randonner en solitaire, en groupe informel ou auprès d'une association affiliée ou non à une fédération.
Sous les conseils de jean-Paul du (06) j'ai constitué une association "Les Marcheurs Nus du Val de Roanne" affiliée à la Fédération Française de la Randonnée Pédestre.
Le but étant de donner un cadre légal à la pratique de la randonue dans les espaces peu fréquentés par le public, mais aussi d'assurer que nos randonues se pratiquent dans un cadre sain, loin des dérives sexuelles que l'on peut constater sur de nombreuses plages ou bords de rivières (sans être viscéralement contre, il ne faut pas faire d'amalgame ... à chacun son choix). Et comme le dit JM_F, nous cherchons à banaliser la pratique très tonifiante de la randonue, source de bien-être, auprès des autres randonneurs et du public rencontré.
Coté responsable d'une association affiliée :
Oui, c'est lourd à gérer, quoi que le plus lourd est certainement le fait d'organiser des sorties tout au long de l'année et de préparer au mieux de nombreux parcours bien documentés. Un choix adapté à chaque saison.
Il y a toutefois des cotés positifs : Support logistique, nombreuses réunions souvent très utiles et permettant la rencontre avec d'autres clubs, organisation de nombreux stages de formation partiellement remboursés pour les adhérents, tarifs préférentiels auprès des sociétés partenaires (magasins de sports, agences de voyage, ...)
Puis n'oublions pas que ce sont les Fédérations qui créent les magnifiques parcours qui sillonnent la France, en négocient la traversée auprès des propriétaires et diffuse de nombreuses informations sur les TopoGuides, cartes IGN, et toute une riche documentation accessible gratuitement à tout un chacun.
Alors quand j'entends dire "Pourquoi payer puisque nous pouvons en profiter gratuitement !". Oui, c'est là un manque de citoyenneté qui caractérise bien l'esprit Français.
Coté randonneurs :
Il faut payer une cotisation Club plus une Licence et si l'on adhère à de multiples associations ça fait vite cher ! Mais randonner avec plusieurs clubs affiliés à une même Fédération, on ne paye qu'une seule fois la Licence pour une assurance accident adapté.
Et comme le dit Francis (notre secrétaire) que pouvez-vous avoir pour moins de 1 Euros par semaine pour bénéficier toute une année de randonnées soigneusement préparées.
Comparez à un de séjour vacance, c'est 400 à 600 Euros individuel par semaine qu'il faut débourser ... Nous, c'est 40 sorties que nous organisons annuellement sans frais supplémentaires.
Nous offrons un encadrement sérieux et sécurisé.
Alors partir seul, oui si vous avez un entrainement suffisant et une bonne connaissance de la montagne.
Cependant, un accident tourne souvent au drame lorsqu'on est seul : Pas de réseau portable on ne peut pas prévenir, on est immobilisé par une fracture ou pire.
- Une dame a fait une chute mortelle dans le Massif des 3 Becs (Drôme), son corps a été retrouvé 3 ans après.
- Récemment 2 dames s'égarent par un épais brouillard sur le Plateau de Tussac (Vercors) et demandent l'intervention des secours.
Chaque année de nombreux cas plus ou moins graves sont recensés, alors réfléchissez avant de partir.
- Un randonneur chevronné que nous connaissons tous pourrait vous parler d'une chute récente alors qu'il était seul !
Cordialement,
Bernard.
Bonjour,
Je vais essayer d'apporter quelques considérations supplémentaires, bien que les meilleurs conseils soient donnés par les Fédérations, les Assureurs ou même les avocats. Mais ne paniquons pas !
Tant qu'il n'y a pas d'accidents, tout va bien et personne ne s'en plaindra quel que soit le type d'organisation.
En cas d'accident grave tout ce complique.
Dés que l'on organise une sortie même informelle, on se place comme responsable dés lors que l'on publie une rencontre (par une affiche, par mails, par l'intermédiaire d'un forum sur Internet) ou en réservant un gîte par exemple. Ce n'est plus une sortie en famille ou entre amis, mais publique puisqu'elle s'adresse en partie à des inconnus. La responsabilité devient équivalente à celle d'un responsable d'association avec des garanties en moins.
Toute formule qui reporte la responsabilité sur les participants eux même n'a à mon sens aucune valeur devant un tribunal. Seul effet, les personnes peuvent être plus attentives à leur comportement vis à vis du groupe.
Il est important de savoir que la plupart des Responsabilités Civiles qui accompagnent vos assurances, habitation, automobile, carte bancaire ..., s'arrêtent dès lors que vous exercez une activité en groupe. Donc, bien lire son contrat avant de dire je suis assuré.
La responsabilité est généralement attribuée aux organisateurs, mais elle peut être attribuée à un randonneur qui à commis une faute. Exemple, une désobéissance, une bousculade qui à fait chuter un copain, un équipement qu'il savait défectueux et qu'il a dissimulé ou un problème de santé non signalé.
En petit groupe, 5 ou 6 personnes, 4 à 5 sorties à la journée au cours de l'année, il ne me semble pas judicieux de créer une association.
Mais des sorties plusieurs fois par mois avec 12 à 20 personnes ou plus, il parait prudent voire indispensable de se constituer en association.
- En association non affiliée, le président devra rechercher lui même une assurance adapté et en négocier les termes. D'autres démarches seront à sa charge sans soutien technique. Il ne bénéficiera pas de certaines aides pour le Club ou pour ces adhérents.
- En association affiliée, mais à quelle Fédération ?
La plupart des Fédérations imposent de faire prendre une Licence à chacun de ses adhérents.
Nos randonues se pratiquent en moyenne montagne, mais avec des passages escarpés, des vires, des barres rocheuses, des déclivités très importantes, donc avec des dangers spécifiques.
Notre activité est avant tout la randonnée pédestre, la raquette à neige et autres activités sportives associées que nous avons choisi de pratiquer nu chaque fois que c'est possible.
- La Fédération Française de Naturisme ne propose qu'une Responsabilité Civile au Club et aucune assurance personnelle à ces adhérents. Dans notre cas elle est sans intérêt, tel que me l'avait signalé Jean-Paul. Seul avantage, elle apporte un soutien financier lorsqu'un naturiste se trouve devant les tribunaux. donc aux adhérents de choisir eux-mêmes s'ils prennent ou non une Licence à la FFN en complément.
- La mieux adaptée me semble être le Fédération de la Randonnée Pédestre (ou la FFMME ou la CAF) selon les activités envisagés.
Le mieux est de prendre rendez-vous avec le Comité de son département et de comparer éventuellement avec une assurance indépendante.
Bruno, je t'invite à consulter sur notre site les rubriques concernant l'affiliation à la FFRP.
De toute façon, je pense qu'il vaut mieux régler tous ces problèmes avant puis de partir en randonnée avec ces soucis en moins et profiter pleinement des merveilles que la nature nous offre.
Cordialement,
Bernard.
Message édité par : Bernard26 / 26-02-2017 20:56
Message édité par : Bernard26 / 26-02-2017 21:14
Merci Bernard pour ton éclairage.
Bien sur, si l'on consulte Jeunesse et Sports, les fédérations sportives (FFRP, CAF, etc...) pas de salut sans passer par un association.
je connais le discours, étant moi-même accompagnateur BE d'état ayant suivi les stages de recyclage,où cette question revient à chaque fois, membre du CAF et ancien président d'un club spéléo.
Mais à y regarder de plus près, à regarder la jurisprudence, je ne vois pas de grandes différences au niveau de la responsabilité en cas de pépin grave. C'est le participants le plus compétent qui est mis en cause.
Pire, le président d'une association peut être recherché pour un accident dans une sortie à laquelle il n'a pas participé.
Le fonctionnement OVS m'interpelle. Pour le moment pas de sinistre à ma connaissance. Peut-être un jour aurons nous de la jurisprudence dans ce cadre.
Quant-à l'assurance RC elle nous couvre pour notre responsabilité vis à vis de tiers. La complémentaire (CAF FFRP ?) couvre les risques personnels annexe (tels que secours, compléments hospitaliers) en fait pas grand chose car les secours en montagne en France sont gratuits (sauf pour le ski sur un domaine skiable) et la Sécu et les mutuelles couvrent l'hospitalisation, accident ou pas.
Par contre, en cas de gros pépin, elles chercheront à faire payer un éventuel tiers (association ou particulier).
Bruno
Message édité par : turbigo / 01-03-2017 09:00
salut
je suis désespéré après 7 ans d'existence l'arnb qui a été la deuxième association de randonnées nat à ce créer n'est même pas cité dans votre discution,alors que nous avons 56 adhérents (adhésions 5 EUR)
le désavantage d'une association qui conduit des rando en montagne est qu'il faut des diplomes ce qui est donc lourd à gérer car il faut trouver des volontaires et ça limite le nombre de personnes pouvant conduire des rando et reviens cher a l'association .Hors montagne comme nous aucune obligation c'est dons tranquille et souple
l'autre désavantage d'une asso c'est le boulot que ça représente ,pour repérer et conduire comme nous 12 rando ou plus par ans ,et gérer toute les demandes ,les inscriptions et les réunions ,mais plus le temps passe plus de personnes s'inverstissent ce qui diminue le lourd travail du début
pour ce qui est de la responsabilité ,l'assurance de la ffn me protège de toute pénalité financière et protège les adhérents en responsabilité civile ,mais pour être protégé d'un accident individuelle il est préférable que chacun soit lui même assuré.Bien entendu et ça me semble normal en cas de faute avéré grave de l'association ,le président doit en répondre en justice,mais il faut pour ça un manquement vraiment grave à la sécuritée comme par exemple lorsque je conduit mes adhérents sur un chemin non balisé sur un coté trés escarpé du cap fréhel
les avantages d'une asociatioins sont peut être mais je n'en suis pas certain que le président est mieux protégé financièrement en cas de gros pépin ,que les propositions de rando sont régulière et nombreuse ,apporte une vrai grande dynamique ,que la randonue ne ce fait plus caché mais au grand jour (nous tenons même tous les ans un stand au salon de la randonné à rennes ) ,qu'elle ce dévelloppe l'anf et aboldrnat (une autres asso de rando affilié ffn )ont suivi et que le nombres de participant est bien plus important ,nous avons vu de suite la différence lorsque l'association à été créer ,les gens étant sans doute plus rassuré par le fait d'être avec une structure officièlle
dom r président créateur de l'arnb
Bonjour,
Une information qui m'a été donnée il y a environ 1 an par le Centre de Pompiers de DIE : L'intervention par hélicoptère du Secours en Montagne est gratuite en montagne (Alpes) mais le Secours en Montagne n'intervient plus au-delà du Vercors pour ce qui est de la Drôme. Donc, Vallée de la Drôme, Drôme Provençale, Drôme des Collines, Vallée du Rhône. C'est donc L'hélico du SAMU qui intervient, et là c'est payant. Il serait aussi question que la gratuité du Secours en Montagne soit remise en question suite à de nombreux appels non justifiés, une part serait à charge de la victime.
Une amie à fait appel au SAMU pour un accident domestique ... Évacuation sur Montélimar (100 Km) ... Elle à reçu une facture de 800 Euros ! Elle a été remboursée par son assurance (peut-être pas à 100%), mais elle a dû faire l'avance. Ça donne à réfléchir.
Un groupe (textile) initialement informel avec qui je randonne assez régulièrement s'est constitué en association non fédérée suite à plusieurs accidents bénins (maximum fractures simples). Leur assurance RC Club est 4 fois supérieure à la RC de la FFRP et ne comporte pas d'assurance individuelle.
Leur cotisation est donc plus élevée, ce qui est cher pour une protection réduite et ce qui freine les échanges entre Clubs.
Là, ce n'est pas un problème de responsabilité en cas de sinistre, mais de coût pour ceux qui voudraient adhérer à plusieurs groupes ne serait-ce qu'occasionnellement.
Pour répondre à 'ride', la FFRP n'impose pas que les accompagnateurs soient diplômés pour une association, il suffit de justifier de connaitre suffisamment le milieux de montagne dans lequel on évolue. Il en est autrement au niveau professionnel. Comme le dit Bruno, en cas d'accident l'assurance cherche la personne du groupe la plus diplômée ou la plus apte à accompagner le groupe.
D'autre part, être constitué en association légalise (avec toutefois quelques précautions élémentaires) la pratique de la randonue en milieu faiblement fréquenté par le public, même sur les PR ou les GR. Et c'est une excellente promotion pour notre façon de pratiquer la randonnée auprès des autres randonneurs ... bien meilleure que ne peuvent le faire les médias.
Quant-à la préparation de sorties, il me semble que le travail doit être le même en groupe privé ou en association et quel que soit le nombre de participants. J'en organise pour ma part, une quarantaine par an.
Mon seul regret est que je n'ai que de très rares adhérents de ma région (moins de 1 heure de route). Certains viennent même de Paris, Strasbourg, Reins, Grenoble, ...
Toujours pour répondre à 'ride', effectivement être constitué en association, et de plus affiliée, protège les biens financiers du président, c'est l'association, personne morale, qui est concernée.
La FFRP couvre les randonnées hors sentiers balisés, en milieu escarpé hors équipements spéciaux, en milieu enneigé hors ski alpin et plus largement d'autres activités liées à la randonnée, y compris VTT (voir le "Guide d'Assurance 2016-2017 sur leur site, ou en PDF sur le notre), ce que ne propose pas la FFN.
La FFRP ne s'oppose nullement à la Randonue. Le CDRP-06 organise même une sortie mixte une fois par an avec Jean-Paul GUIDO.
Veut-on se positionner comme randonneur, ou comme naturiste auquel cas la randonnée ne serait qu'accessoire ?
Pour moi, le naturisme n'est qu'une façon d'être et de penser prônant le respect quel que soit le domaine d'activité, non une activité à part entière.
Cordialement,
Bernard.
Renseignez vous bien sur les assurances car
Les tribunaux considérent maintenant que la randonnée pedestre est assimilable à une activité sportive (au même titre que le foot ou le judo).
Il y a eu recemment une decision de justice où un organisateur de randonnée a été condamné, pour homicide involontaire, pour avoir laissé partir à l'avant du groupe, deux randonneurs qui ,ensuite, ont fait une chute mortelle.Il a eu 1 an de prison avec sursis et 300 000 euros de dommages.
Bonjour tyllamy,
Oui, la randonnée pédestre fait effectivement partie des activités sportives, du moins lorsqu'il s'agit d'un Club, ce n'est pas récent. Lorsqu'il s'agit de sorties privées ou d'un groupe informel, je ne sais pas.
Pour la condamnation à 1 an de prison avec sursis, elle s'applique au responsable.
Pour les 300 000 euros de dommages, c'est la personne morale, donc le Club qui est redevable. C'est l'assurance RC de l'association qui va payer ... C'est bien pour cela qu'elle est obligatoire pour toute association sportive.
Alors comment ça ce passerait pour un groupe non constitué en association ... La pénalité de dommage s'appliquerait probablement au responsable, soit le plus diplômé du groupe. C'est bien la personne physique, dans ce cas, qui devra payer !
Mais cette personne n'est pas désignée à l'avance, et seulement à l'issue de l'enquête (qui peut être très longue) qu'elle sera connue.
Sachant que la plupart des RC individuelles (habitation, auto, CB, ...) ne jouent plus lors d'activités de groupe, et que chaque participant ne va pas prendre une assurance spécifique, la situation risque d'être grave pour la personne jugée responsable.
La montagne étant un milieu à risques, je pense qu'il est nécessaire de se constituer en association. Ce n'est bien-sûr que mon avis.
Cordialement,
Bernard.
@ Tyllamy,
L'accident dont tu parles est celui que je cite dans mon premier post.
Il s'agit d'alpinisme dans le cadre d"une sortie officielle d'un club (CAF).
Le cas est intéressant, car le cadre était âgé (70 ans) et ne tenait plus le rythme des jeunes et les a laissé partir devant. Mais c'était apparemment le plus compétent!
Cela pose un problème que j'ai déjà rencontré : l'individualisme de certains participants qui n'en font qu'à leur tête puisque dans un groupe informel "chacun ne s'estime responsable que de lui-même".
Donc il faut que l'organisateur se fasse reconnaitre comme "un chef de cordée" non contesté et malheureusement ce qui l'implique encore plus en cas de pépin !
Bruno
Bonjour,
Il n'y que peu d'association de randonneurs nus. Effectivement l'association ou le club est préférable même si la gestion est lourde. Mais je pense qu'en petit groupe, chacun doit prendre ses responsabilités. Par ailleurs, dans beaucoup de régions il n'y a pas d'association. Il y a beaucoup de randonneurs (nus ou textiles) qui font des sorties en groupe, entre amis, et qui ne sont affiliés à aucune association ou club de rando.
Pour ma part, je ne vois pas l'utilité du club ou de l'association pour des randos non sportives qui tiennent plus de la ballade.
Le seul intérêt serait de fédérer des personnes intéressées pour les randonues, car dans ma région, la Touraine, malgré mes démarches,je n'ai pas de réponse.
Claude D.
Bonjour,
'ride' me demande de vous transmettre le document PDF en lien ci-dessous :
http://mnvr.e-monsite.com/medias/files/courrier.pdf
Pour ma part, je ne vois pas l'utilité du club ou de l'association pour des randos non sportives qui tiennent plus de la ballade.
eh bien continue de penser cela, tout comme celui qui vient d'écoper d'un an de prison avec sursis et 300 000 euros de dommages à verser pour cause d'accident mortel en rando et pas d'association ni d'assurance pour couvrir les participants !
