J'ai posé la question sur google, ça me donne ensuite "réponse de l'I.A." donc je suppose que c'est Gemini.
Il est curieux qu'ils ne mentionnent pas l'Autriche, les pays nordiques, la Nouvelle Zélande.
- Allemagne : Il n'existe pas d'interdiction générale de la nudité dans la nature. Le pays possède même des sentiers officiels dédiés aux randonneurs naturistes, notamment dans les montagnes du Harz. [1]
- France : La nudité en pleine nature n'est pas explicitement illégale en soi (seule l'exhibition sexuelle intentionnelle est punie), mais elle reste tolérée uniquement de manière isolée et discrète (sur des sentiers peu fréquentés). [1]
- Suisse : La loi fédérale ne l'interdit pas formellement, mais la Cour suprême a validé le droit pour certains cantons conservateurs (comme Appenzell) d'infliger des amendes pour « violation de la décence publique » si des randonneurs se promènent nus près de zones habitées ou fréquentées par des familles. [1, 2]
Les gendarmes vont pouvoir consulter l'IA, s'ils nous interpellent 🤔
Ceci étant, la simple lecture du 222-32 du CP devrait suffire à les calmer
et à leur faire accepter de boire, avec nous, le verre de l'amitié...
@jfreeman "et à leur faire accepter de boire, avec nous, le verre de l'amitié...": puis ils sortent l'alcootest, et tu es crac dedans!
@phile Sauf erreur de ma part, la randonue se pratique à pied et il n'est pas encore répréhensible de marcher après avoir bu un coup ! Voire même quand on a un coup dans le cornet !
@benoit14000 "L'Article L3341-1 permet aux forces de l’ordre de placer en rétention une personne trouvée en état d’ivresse manifeste dans un lieu public. "
Après un verre de l'amitié comme cité au dessus, tu es en état d'ivresse manifeste ?
@phile Je suis très impressionné par le fait d'interpréter "le verre de l'amitié" comme étant automatiquement alcoolisé. Certains disent que c'est culturel. Perso, je n'y avait même pas pensé.
Mon fils, qui a fait sa thèse sur les politiques de santé publique depuis la loi Evin concernant l'alcool et le tabac, souhaite montrer l'exemple en janvier 2027 et organiser les vœux du maire sans boissons alcoolisées.
Car, si le 222-32 ne nous concerne pas (de mon point de vue), empoisonner ses concitoyens et leur faire prendre des risques en les alcoolisant devrait, par contre, être sanctionné par la justice 🤔
Avis de ChatGPT :
Si vous parlez d’un accident de voiture après les vœux du maire, avec une personne ayant consommé de l’alcool lors de la réception, la responsabilité du maire ou de la commune n’est pas automatique.
- La personne qui conduit reste en principe responsable de sa conduite et de son alcoolémie.
- La commune peut toutefois voir sa responsabilité recherchée si elle a organisé la réception et qu’une faute dans l’organisation ou la sécurité est établie. Le maire dispose notamment de pouvoirs de police concernant le bon ordre et la sécurité lors des cérémonies publiques.
- La responsabilité personnelle du maire est plus difficile à engager : en cas de dommage indirect, il faut notamment une violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité, ou une faute caractérisée exposant autrui à un risque particulièrement grave.
- Le simple fait d'avoir servi de l'alcool lors des vœux ne suffit donc pas, à lui seul, à rendre le maire responsable d'un accident survenu ensuite. Il faut regarder les circonstances concrètes : quantité d'alcool, organisation de la soirée, connaissance de l'état d'ivresse du conducteur, éventuelle incitation à reprendre le volant, mesures de prévention, caractère officiel ou privé de la réception, etc.
- Pour une manifestation, l'organisateur doit également prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des personnes et disposer des assurances appropriées.
Si vous me donnez le scénario précis (par exemple : « vœux du maire, alcool gratuit, une personne repart en voiture et provoque un accident avec blessés »), je peux vous dire qui pourrait être juridiquement responsable : conducteur, maire, commune, organisateur, assurance, et sur quels textes/jurisprudences s'appuyer.
Je vous vois partir en discussions sur l'alcoolisme. Je voulais juste faire un peu d'humour.