J'ai eu une petite angoisse cet hiver quand j'ai vu que les voisins de mes parents ont fait poser un velux sauvage... Comme l'été je squatte chez eux et que je profite de leur piscine je touvais ça moyen... Heureusement la nature fait bien les choses et au printemps la végétation à pris le dessus et j'estime que si quelqu'un me vois c'est qu'il le cherche en grimpant sur la commode et en essayant de mater à travers les feuilles !!! Donc JE CONTINUE !
Bonjour
Il m'a été dit que la pose de "velux" ne necessitait pas de permis de construire
Vrai ou faux?
d'avance,merci
Cordialement
Il m'a été dit que la pose de "velux" ne necessitait pas de permis de construire
Vrai ou faux?
Vrai.
Pour la creation d'une fenêtre, en revanche, il faut un permis de construire.
Ces "droits" à ouvertures, fenêtres, palissades, haies, murs etc... relèvent exclusivement du droit de la construction et lorsqu'il y a litige à leur sujet, les tribunaux saisis ne prennent en compte que les règles d'urbanisme (ou le code civil lorsqu'il n'existe pas de règle d'urbanisme spécifique pour s'y référer).
Donc, la pratique naturiste, même si elle est la source d'un litige lié à une construction, ne sera, en principe, jamais jugée , car elle relève d'une autre jurisprudence dénommée par les spécialistes : " troubles de voisinage", au même titre que le bruit dérangeant causé par une chaine Hi-Fi, ou le dégagement de fumées malodorantes provoqué par un barbecue etc....
Message édité par : goofy
J'ai peut-être de la chance, mais nous sommes très souvent nus chez nous, et parfaitement visibles des voisins de l'immeuble (3 étages) d'en-face, y compris des patients du cabinet dentaire. Il m'arrive même, s'il fait beau, d'être nu sur mon balcon avec ma tasse de thé à la main et ma tartine de petit déjeuner (après, le soleil passe de l'autre côté).
Eh bien, je n'ai jamais eu la moindre remarque ni quoi que ce soit.
Et de plus, ces dernières années, il y a eu des départs et arrivées, familles avec jeunes enfants, dans nos deux immeubles; c'est notre résidence, composée de deux petits immeubles séparés par quelques mètres de pelouse et un saule pleureur. Le saule pleureur ne masque qu'en partie, et je n'ai jamais de rideaux.
Peut-être que j'ai de la chance.
Je dois dire que pour ne pas avoir des sous-entendus dans mon dos, j'ai tout de suite joué le jeu avec les voisins, ne cachant à personne (dans les questions du genre "où as-tu passé tes vacances?" que nous étions naturistes, et quand je demande à mes voisins de faire suivre le courrier, je leur donne des enveloppes portant "Centre Naturiste Euronat" par exemple, alors que si on mettait seulement Euronat, le courrier arriverait tout autant.
Message édité par : PhilE
