Le problème des dunes serait simple à régler: interdire leur accès.
Elles sont fragiles. A Noirmoutier (Luzeronde, plage non répertoriée par Grunt mais elle EXISTE !!!! il n'y a plus ces mecs glauques qu'on apercevait auparavant, les visites des gens de l'ONF les en dissuadent). Peu à peu les oyats regagnent du terrain...
La plage étant immense, il peut y avoir ici ou là des gens qui coquinent (encore faut-il un oeil "averti" pour s'en apercevoir) mais sur les premiers 500m, des comportements tout à fait naturistes (sauf qq textiles qui passent pour mater mais on va leur envoyer Grunt pour les éduquer! 😀 😀 :-D)
Voici ci-dessous le recours gracieux qui a été adressé au Maire par Sylvie, la Présidente de l'APNEL, par Philippe, le Président des Hauts de France Naturisme, et par Yves alors qu'il était encore Président de la FFN par intérim :
Monsieur le Maire
Mairie
1 rue de la Mairie
80120 QUEND
Objet : Recours gracieux contre l'arrêté municipal
n°58/2018 du 19 septembre 2018
Lettre recommandée avec accusé réception
Monsieur le Maire,
Nous avons été informés par de nombreux naturistes et par voie de presse de votre décision de prendre un arrêté au titre des pouvoirs de police du Maire, « interdisant la pratique du naturisme dans toute la commune » (réf. en objet).
Pour justifier cette mesure, vous vous appuyez sur l'article 222-32 du code pénal et invoquez une « mesure d'intérêt général propre à assurer la sécurité des personnes et maintenir l'ordre public ».
Nous considérons quant à nous que cette décision est entachée d'illégalité pour les raisons suivantes :
1. Le naturisme se définit comme une « manière de vivre en harmonie avec la nature, caractérisé par la pratique de la nudité en commun et qui a pour conséquence de favoriser le respect de soi-même, le respect des autres et de l'environnement ». C'est une philosophie de vie, une forme de pensée qui se voit à ce titre protégée par l'article 10 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, ratifiée par la France dans le cadre du Traité de Lisbonne. Le naturisme n'est donc en rien une menace pour la sécurité des personnes et l'ordre public. Il ne peut être interdit, au nom de la Liberté également définie par les articles 4 et 10 de la déclaration des Droits de l'homme et du citoyen de 1789.
2. Les pouvoirs de police du Maire ne sauraient limiter l'exercice d'une liberté publique géographiquement (et à fortiori sur tout un territoire) et jamais ad vitam aeternam, sauf à démontrer l'existence de circonstances particulières pouvant le justifier ou, selon la formule du juge administratif, « de trouble matériel sérieux ». Or, cet arrêté n'en fait pas état.
3. Vous ne pouvez pas non plus, en l'espèce, invoquer la notion de morale publique au titre de la notion d'ordre public, le naturisme ayant été reconnu d'utilité publique dès 1936 et la Fédération Française de Naturisme comme « Mouvement de la jeunesse et d'éducation populaire » en 1983. Notre mouvement représente aujourd'hui des millions de citoyens français et européens qui dynamisent chaque été le tourisme de notre pays. Même si ce mode de vie « peut déplaire à certains citoyens », les pouvoirs de police du maire ne permettent pas de poursuivre un but d'ordre moral.
4. De plus, l'article 5 de la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 prévoit aussi que « tout ce qui n'est pas défendu par la Loi ne peut être empêché ». Or, l'article 222-32, motif invoqué dans votre arrêté, ne concerne en rien le naturisme mais uniquement l'exhibition sexuelle. La dépénalisation de la simple nudité est en effet acquise depuis plus de 24 ans, avec l'entrée en vigueur du nouveau code pénal, le 1er mars 1994. Depuis cette date, il n'est plus question « d'attentats aux moeurs » ni « d'outrage public à la pudeur », mais uniquement de réprimer les « agressions sexuelles ». Henri Nallet, Ministre de la justice et Garde des Sceaux en charge de la réforme du code pénal avait à l'époque expliqué aux parlementaires « qu'en application de cette nouvelle disposition, seuls les comportements sexuels présentant le caractère d'une exhibition imposée à des tiers tomberont sous le coup de la loi pénale, et ne seront incriminées que les attitudes obscènes et provocatrices qui sont normalement exclues de la pratique du naturisme ».
5. Le code pénal est « d'interprétation stricte » (art. 111 du CP), et si des personnes se livrent à ce type d'attitudes répréhensibles, il appartient aux forces de l'ordre de faire le nécessaire pour les traduire en justice. Les naturistes ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsable de ces attitudes et se voir interdire l'exercice de leur liberté par ce prétexte. En droit, on ne peut pas être puni pour ce que l'on est, mais seulement pour ce que l'on fait, même au prix d'une contravention de 1ère classe. Pour autant, l'arrêté en question ne fait pas non plus mention de troubles avérés à l'ordre public, relevant de l'application stricte de l'article 222-32.
Vu le caractère attentatoire aux libertés publiques, ainsi qu'à l'image et à la réputation du naturisme que cet arrêté assimile à de l'exhibition sexuelle, nous vous demandons, Monsieur le Maire, de bien vouloir le retirer. À défaut, je demanderai à nos avocats de déposer un recours pour excès de pouvoir auprès du Tribunal Administratif d'Amiens, afin d'en obtenir l'annulation.
Cependant, nous sommes bien conscients des enjeux et des difficultés auxquelles vous êtes confrontés tous les jours, pour faire faces aux demandes de vos administrés et des vacanciers. C'est pourquoi nous sommes prêts à vous rencontrer afin d'en discuter et vous aider à définir un modus vivendi satisfaisant pour tout le monde.
Dans L'attente de ce rendez-vous et/ou de votre décision de retrait de cet arrêté, je vous prie d'agréer, Monsieur le Maire, l'expression de ma haute considération.
Dans le même temps, le courrier ci-desous a été adressé au sous-préfet :
Monsieur le Sous-préfet
Sous-préfecture d'Abbeville
19, rue des Minimes - BP 70310
80103 ABBEVILLE Cedex
Objet : contrôle de légalité / arrêté municipal Ville de Quend
n°58/2018 du 19 septembre 2018 « d'interdiction de la pratique du naturisme
sur tout le territoire de la commune ».
Monsieur le Sous-préfet,
Vous trouverez ci-joint, pour information, le recours gracieux que nous adressons ce jour à Monsieur le Maire de Quend. En effet, le mouvement naturiste considère que ce document est entaché d'illégalité, pour les raisons qui y sont précisées.
Je vous informe que, dans l'hypothèse où cet arrêté ne serait ni retiré par la collectivité ni rejeté par vos services dans le cadre du contrôle de légalité, nous déposerions un recours pour excès de pouvoir au Tribunal Administratif d'Amiens afin d'en obtenir l'annulation.
Je me tiens à votre disposition pour en discuter, peut-être dans le cadre d'une table ronde qui pourrait être organisée sous votre haute autorité, afin d'envisager, avec l'ensemble des protagonistes, les modalités d'un modus vivendi satisfaisant pour tout le monde.
En vous remerciant pour toute l'attention que vous voudrez bien porter à ce dossier, je vous prie d'agréer, Monsieur le Sous-préfet, l'expression de ma très haute considération.
Pour l'instant, nous n'avons aucune réponse, on se prépare donc à déposer un recours pour excès de pouvoir (REP)
On vous tient au courant des suites
Un mot juste sur l'hostilité de la population: à Montalivet, le maire avait vendu (ou plutôt signé un bail emphytéotique) une parcelle brûlée aux naturistes.
La population locale y fut très hostile. Trois fois, les bungalows du CHM furent incendiés.
Des cars venaient de Bordeaux, affrétés par l'association diocésaine, pour manifester.
Comme le lieu était fermé, on ne put y interdire le naturisme à l'intérieur (les palissades sont toujours là, contrairement à Euronat qui est ouvert), mais sur la plage, la nudité fut interdite.
Histoire ancienne que tout cela: malgré l'hostilité de la population, "avec laquelle rien n'est possible", le CHM est devenu l'emblème du naturisme français.
Quant à l'hostilité, effectivement, comment la mesurer?
"On a eu des plaintes": quelques personnes peuvent se plaindre, et l'ensemble de la population n'avoir pas d'hostilité particulière.
A l'inverse, les gens peuvent y être massivement hostiles, sans qu'il y ait pour autant de plaintes.
(J'ai discuté jeudi dernier avec quelqu'un qui avait vécu au Danemark, au sujet de ce pays où l'on dit qu'ils sont les plus heureux du monde. "Un Danois ne se plaint jamais" m'a-t-il répondu. Sans doute les Danois sont-ils plus heureux que la moyenne, mais ce côté de ne pas se plaindre de son sort, si c'est bien dans leur culture, ça peut fausser les statistiques. Comme à l'inverse, la France est décrite comme un pays de râleurs, et c'est même notre président qui le dit 😉 )
Par le point 2, effectivement, l'arrêté peut tomber. Mais il sera réémis aussitôt : il le re-publiera sur la période de l'été prochain et la plage de ..., et ensuite ?
Et vous aurez un maire pris à rebrousse-poil. Je suis pas convaincu.
Message édité par : grunt / 28-11-2018 16:38
Par le point 2, effectivement, l'arrêté peut tomber. Mais il sera réémis aussitôt : il le re-publiera sur la période de l'été prochain et la plage de ..., et ensuite ?
Et vous aurez un maire pris à rebrousse-poil. Je suis pas convaincu.Message édité par : grunt / 28-11-2018 16:33
Sur la contestation d'un arrêté municipal d'interdiction, on a une jurisprudence bien que sur une position opposée, à savoir que le Conseil d'Etat a cassé la plupart des arrêtés d'interdiction des burkinis. (Nécessité de justifier le trouble à l'ordre public, telle a été la raison avancée).
Ce serait assez intéressant de voir comment il réagirait sur un arrêté d'interdiction du naturisme.
Oui, c'est intéressant. Mais on s'aliène un maire. Ça va peut-être dissuader les autres d'envisager de tolérer même seulement passivement qu'un lieu s'installe auprès d'eux. C'est cela qui m'embête. Parce que de mon côté, c'est ce que je m'attache à faire dans près de deux-cent cinquante communes, au long cours, et c'est très délicat...
Quoi que vous obteniez, dans cette affaire-là, les naturistes n'ont pas le beau rôle, ce sont eux les fautifs qui avaient parmi leurs membres certains aux comportements incorrects. Ils ont effectivement été une source de troubles pour le maire.
J'aurais bien préféré que ça commence par une table ronde avec le maire d'abord.
Mais ça n'empêche rien. Les naturistes aux comportements inacceptables, il faut en faire la chasse et ne plus leur trouver d'excuses. Chacun d'entre-eux nous cause un tort considérable, comme c'est illustré encore une fois ici.
Message édité par : grunt / 28-11-2018 16:53
Oui, c'est intéressant. Mais on s'aliène un maire. Ça va peut-être dissuader les autres d'envisager de tolérer même seulement passivement qu'un lieu s'installe auprès d'eux. C'est cela qui m'embête. Parce que de mon côté, c'est ce que je m'attache à faire dans près de deux-cent cinquante endroits, au long cours et c'est très délicat...
Quoi que vous obteniez, dans cette affaire-là, les naturistes n'ont pas le beau rôle, ce sont eux les fautifs qui avaient parmi leurs membres certains aux comportements incorrects. Ils ont effectivement été une source de troubles pour le maire.
J'aurais bien préféré que ça commence par une table ronde avec le maire d'abord.
Message édité par : grunt / 28-11-2018 16:51
Il faut que les naturistes fassent leur mea culpa, mais sans pour autant prendre sur eux des fautes qui ne sont pas de leur fait.
Ceux qui ont eu des comportements incorrects n'étaient simplement pas des naturistes.
La faute des naturistes, c'est d'avoir fermé les yeux, d'avoir laissé faire.
A Quend comme en bien des lieux.
Il faut que les naturistes apprennent à être intolérants et à l'assumer.
Parce que si l'on ne met pas de côté les pommes pourries, c'est tout le panier qui sera à jeter.
Je crois que nous sommes d'accord.
Grunt,
Les maires sont censés respecter l'état de droit, non ?
C'est si difficile que cela d'intégrer une bonne fois pour toutes qu'il n'y a aucune loi en France qui interdise la nudité (qu'elle soit totale ou partielle), et ce depuis la réforme du code pénal en 1994 ?
C'est en tout cas ce que vient de rappeler la juge du TGI de Coutance dans l'affaire du naturiste accusé d'exhibition sexuelle... et qu'elle vient de relaxer. Je cite le témoignage de ce naturiste : "La juge de ce tribunal a précisé que j'étais en droit de ramasser des coquillages sur un espace naturel habillé de la façon que je le souhaitais. Elle nous a juste conseillée d'avoir à portée de la main, une serviette (j'ai indiqué, un linge) afin de se protégé si et seulement si il y avait des passant qui pourrait avoir subi un traumatisme dans leur enfances (en regardant les plaignants) et ensuite, que je pouvais retirer cette serviette..."
Toujours selon ce témoignage, : " la juge ne m'a pas fait attendre la fin des délibérés pour me libérer mais que devant toutes les personnes présentes dans ce tribunal, elle m'a prié de bien vouloir sortir librement en me considérant comme la victime de ce procès."
Grunt,
Les maires sont censés respecter l'état de droit, non ?C'est si difficile que cela d'intégrer une bonne fois pour toutes qu'il n'y a aucune loi en France qui interdise la nudité (qu'elle soit totale ou partielle), et ce depuis la réforme du code pénal en 1994 ?
C'est en tout cas ce que vient de rappeler la juge du TGI de Coutance dans l'affaire du naturiste accusé d'exhibition sexuelle... et qu'elle vient de relaxer. Je cite le témoignage de ce naturiste : "La juge de ce tribunal a précisé que j'étais en droit de ramasser des coquillages sur un espace naturel habillé de la façon que je le souhaitais. Elle nous a juste conseillée d'avoir à portée de la main, une serviette (j'ai indiqué, un linge) afin de se protégé si et seulement si il y avait des passant qui pourrait avoir subi un traumatisme dans leur enfances (en regardant les plaignants) et ensuite, que je pouvais retirer cette serviette..."
Toujours selon ce témoignage, : " la juge ne m'a pas fait attendre la fin des délibérés pour me libérer mais que devant toutes les personnes présentes dans ce tribunal, elle m'a prié de bien vouloir sortir librement en me considérant comme la victime de ce procès."
Intéressant ce jugement, ont peut en déduire, que dans un espace naturel, ont est en droit de s'habiller de la façon dont on souhaite.
Et cela sous entend qu'être nu, c'est être habillé. Donc plus d'exhibition sexuelle.
Est t'il possible de se procurer l'intégralité de ce jugement. Qui apporte un éclairage important sur la nudité. :=!
Grunt,
Les maires sont censés respecter l'état de droit, non ?C'est si difficile que cela d'intégrer une bonne fois pour toutes qu'il n'y a aucune loi en France qui interdise la nudité (qu'elle soit totale ou partielle), et ce depuis la réforme du code pénal en 1994 ?
[...]
Et il existe encore des arguments plus forts, à mes yeux, mais ils ne sont pas utilisés :
- Si être nu était un délit aucun maire ne pourrait jamais donner l'autorisation pour un lieu où le pratiquer. Sinon pourquoi ne pas faire la journée du deal de drogue, de l'excès de vitesse, etc. ?
- S'il s'apparentait à de l'exhibition sexuelle, qui est donc du domaine sexuel, comment pourrait-on accepter que des enfants soient nus sur les plages au milieu d'adultes ? Ce serait immédiatement un crime !
- Le maillot de bain n'étant utilisé que depuis un siècle, il faudrait considérer que tous ceux qui vivaient avant 1900 et jusqu'à l'origine de l'humanité étaient des exhibitionnistes.
- Que les danois ou espagnols qui admettent d'être nu partout en sont.
etc.
Pas de soucis, sur ce sujet je te rejoins, comme tu vois que je l'ai approfondi.
Mais pour autant, dans les faits, les français ne considèrent pas le naturisme aussi librement praticable ainsi, et par là, les maires qui les représentent le répercutent par défaut. Ce ne sont pas les maires qui posent des problèmes, en eux-mêmes, ce sont ceux qui vivent dans le territoire et dont le maire pressent (peut être par une inquiétude indue) qu'ils y seront hostiles. Ou bien parce qu'il sait qu'il peut y avoir des débordements, et il lui suffit de voir qu'à ... ou à ... les maires ont décidé de fermer leurs lieux naturistes.
Toi, tu fais une différence entre ceux aux comportements fautifs et les autres. Tu dis les uns naturistes et les autres pas. Mais pas lui. Et pas moi. Parce que ce sont les mêmes. D'ailleurs, comme je l'ai déjà écrit ce sont des membres de ce forum même. Tu peux aller dire ce que tu veux au maire, si tu as mauvaise presse, si tu commets effectivement des délits, tu seras rejeté. C'est le problème à Quend. C'est pas que vous ayez tort juridiquement sur l'arrêté (mais temporairement : sur sa forme non limitée dans le temps et l'espace, il peut être rejeté, mais il sera instantanément repris corrigé, c'est tout), c'est que c'est un camouflet que vous infligez à un maire qui a tacitement (mais non par un arrêté) toléré cette plage des années durant. Un gars bien sympa de l'avoir accepté. Et la première fois que ça dérape et qu'il prend des mesures pour y réagir, pour des problèmes réels, vous lui sautez dessus !
La diplomatie, ce n'était pas possible ?
Mais je vais te dire une chose qui va te rassurer.
Les maires ne sont pas pour le naturisme, mais ils ne sont pas contre non plus. Seuls 5% refusent d'emblée. 25% refusent sourdement, sans répondre ou louvoyant. 20% sont prêts à étudier le sujet avec intérêt mais ça leur fout la trouille, et aussi parce quelques-fois cela réclame des aménagements qu'ils ne peuvent pas se permettre dans la mesure où ils ne savent pas, s'ils font l'effort de faire les préparations qu'il faut, cela marchera. Les 50% sont d'un peu réfractaires à pas contre mais... et il faut les convaincre.
Et tu sais pourquoi ça leur fout la trouille ?
À cause des naturistes cons.
Ceux qui s'ébattent,
Ceux qui s'exhibent,
Ceux qui font du hors-zone
+ les non-naturistes qui viennent, font les voyeurs, laissant une atmosphère glauque.
Tu veux faire la publicité du mouvement naturiste comment, après ça ?
Voilà, et dans cette optique-là,
Quend et les naturistes cons, c'est vraiment très con.
Parce que OK, vous allez lever l'arrêté d'interdiction. Combien de jours avant que ceux des naturistes qui sont dévoyés reviennent nuire et provoquent une crise ? Et si à l'inverse, le maire gagnait contre vous et que cela fasse jurisprudence ? On serait bons, là ! Tout ça pour quelques naturistes auxquels on ne s'attaque pas vraiment, auxquels on trouve toujours des excuses pour justifier ou minimiser ce qu'ils font, et qui nous font un très grand tort.
Message édité par : grunt / 28-11-2018 23:55
:# Curieux cette auto-flagellation chronique qui t'empêche régulièrement d'avoir des raisonnements constructifs.
Les comportements irrespectueux, voir "asociaux", sont loin d'être l'apanage de personnes pratiquant le naturisme.
Que l'on sanctionne les individus tombant sous le coup de l'article 222-32, mais qu'on respecte la liberté des autres !
Grunt, pour t'aider à sortir de cette "autoflagellation mentale", consulte ce type d'ouvrage. Cela pourra peut-être t'éclairer ?
Et comme on dit en anglais :
